Crises et pratiques foncières au Cameroun : comprendre la logique des conflits fonciers pour proposer des modes de régulation foncière innovants
Teyssier A., Engola Oyep J., Ousman L.H.. 2002. Montpellier : CIRAD-TERA, 2 vol. (80, 32 p.).
Cette étude a pour objectifs: - "d'identifier des localités géographiques où la contrainte foncière est aiguë et où des opportunités de solutions sont présentes dans le court terme; - de diagnostiquer les causes desdites contraintes; - de proposer des mécanismes opérationnels d'amélioration de l'accès et/ou la sécurisation foncière". [...] Cette étude n'est donc pas à considérer comme une évaluation du dispositif juridique domanial et foncier du Cameroun ou comme une réflexion d'ensemble veillant à préparer une réforme des politiques publiques en matière foncière. De telles orientations nécessiteraient des études plus complètes et une socialisation des débats avec des représentants des différentes autorités et de la société civile. Conformément à ces termes de référence, notre étude se concentrera sur des territoires éprouvant des régulations foncières imparfaites et suggérera des solutions pratiques susceptibles de parvenir à résorber des crises foncières ponctuelles. Dans la mesure où ces zones de tension foncière mériteront des traitements nécessitant des ajustements réglementaires, ces propositions, sensées répondre à des situations d'urgence, seront néanmoins combinées à l'ouverture de pistes de réflexion et d'actions pour une amélioration globale des modalités d'accès aux ressources en sol et de reconnaissance des droits fonciers par les différents pouvoirs publics. Ces recommandations et ces propositions de débat contribueront à un positionnement de la Banque Mondiale et de la BAD sur le niveau de pertinence d'interventions en matière de foncier dans le cadre de leurs programmes de développement rural.
Mots-clés : mode de faire-valoir; gestion foncière; cameroun; système foncier; cameroun nord; cameroun sud
Document technique
Agents Cirad, auteurs de cette publication :
- Teyssier André — Es / UMR TETIS
